1672 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des affaires juridiques et de l'achat public.

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Cote/Cotes extrêmes

1672 W 1 - 1672 W 3

Date

2000-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.40 ml. 3 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

versement du 22 septembre 2010.

Documents en relation

1694 W : Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel : dossiers individuels des sinistrés.

Cote/Cotes extrêmes

1672 W 1- 1672 W 3

Date

2001-2003

Liste des sinistrés, prêt de véhicules par la société Peugeot, demandes d'aides irrecevables, indemnités aux salariés des entreprises Zvereff et Alstom MSA, demandes d'indemnisation d'agriculteurs et de mairies, courriers types et modèle de convention envoyés aux sinistrés, concours financiers d'autres partenaires, correspondance, compte-rendu de réunion, rapport d'expertise, liste des assurances concernées.

Cote/Cotes extrêmes

1672 W 1

Date

2002-2003