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1233 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1233 W 1-16

Date

1962-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

16 articles - 1,80 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), Service C.I.G

Modalités d'entrées

Versement du 14 avril 1994

Mots clés matières

équipement, urbanisme, extérieur, défense du territoire

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Permis de construire et autorisations de travaux pour des établissements ou espaces publics.

Cote/Cotes extrêmes

1233 W 1-11

Date

1966 - 1990