1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président.

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Cote/Cotes extrêmes

1512 W 1-30

Date

2e moitié du 20e siècle

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,30 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

Modalités d'entrées

Versement du 7 juillet 2006.

Présentation du contenu

Affaires diverses suivies par le Cabinet du Président.

Langue des unités documentaires

Français.

Besoins du département en matière de garde et de loisirs pour les enfants. Statut des élus. Règlement intérieur du Conseil général.

Cote/Cotes extrêmes

1512 W 16