Permis de construire.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1389 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

1389 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Cote/Cotes extrêmes

1389 W 1-59

Date

1983-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

59 articles - 6,50 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.), bureau constructions publiques

Modalités d'entrées

Versement du 21 décembre 2000

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement