Registre matricule, procès-verbaux d’élection des officiers.

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24 E dépôt - Chavanatte

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24 E dépôt - Chavanatte

Cote/Cotes extrêmes

24 Ed CC 1 - 24 Ed 1 T 2

Date

1762-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1989 et 1993

Mots clés lieux

Chavanatte (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Chavanatte (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

3 H Garde nationale

Registre matricule, procès-verbaux d’élection des officiers.

Cote/Cotes extrêmes

24 Ed 3 H 1

Date

1833-1950

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