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108 E dépôt - Trévenans

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108 E dépôt - Trévenans

Cote/Cotes extrêmes

108 Ed 1 G 1 108 Ed 1 G 11

Date

1945-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 2011

Mots clés lieux

Trévenans (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Trévenans (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES, P.T.T., RADIO-TELEVISION, POIDS ET MESURES

1 G Impôts directs et cadastre

Matrice des propriétés bâties et non-bâties.

Cote/Cotes extrêmes

108 Ed 1 G 3-6

Date

1974-1988

(A-F)

Cote/Cotes extrêmes

108 Ed 1 G 3

Date

1974-1979

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