Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure au tribunal administratif.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1605 W - Territoire Habitat du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

1605 W - Territoire Habitat du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1605 W 1-98

Date

1921-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

98 articles - 9,80 ml

Origine

Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

Modalités d'entrées

Versement du 23 mai 2008

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Office public d'habitations à loyer modéré (Belfort, Territoire de Belfort)