1992-1993

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1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

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1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

éducation et sciences, organisation scolaire

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Education, culture, sport et vie associative

Participation des communes aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des collèges.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 40 - 1553 W 47

Date

1986-1998

Participation communale annuelle : titre de recette, correspondance, liste des effectifs des élèves, tableaux récapitulatifs de la participation de chaque commune et syndicat de gestion, notes sur la répartition des subventions, tableaux des potentiels fiscaux des communes et syndicats de gestion, commission permanente.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 40 - 1553 W 42

Date

1992-1996

1992-1993

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 40

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