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1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil général du Territoire de Belfort.
Versement du 27 mars 2007.
Langue des unités documentaires
Participation des communes aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des collèges.
Participation communale annuelle : titre de recette, correspondance, liste des effectifs des élèves, tableaux récapitulatifs de la participation de chaque commune et syndicat de gestion, notes sur la répartition des subventions, tableaux des potentiels fiscaux des communes et syndicats de gestion, commission permanente.