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1866 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction des libertés publiques et de la réglementation locale - Pôle des collectivités locales et de la démocratie locale - Bureau des élections
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 06/09/2016
Associations loi 1901 en sommeil
Associations loi 1901 en sommeil
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers
Évaluation, tris et éliminations, sort final