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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE T Urbanisme, logement, construction

1 T Urbanisme

P.S.U. modifié : instructions, correspondance, rapport, délibération du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 1 T 2

Date

1977

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