Aide à la recherche

1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1788W1-22

Date

1993-2011

Importance matérielle

2,45 ml, 22 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/09/2014

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Direction générale

Journées du personnel (2004-2006). Marchés publics (2004-2007).SEM Numérica (2006-2009).

Cote/Cotes extrêmes

1788W/17

Date

2004-2009

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation