VIIIème Plan.- Besoins en équipements handicapés adultes et en crèches dans le département.

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1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

1114 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1114 W 1-380

Date

1940 - 1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

380 articles - 17,8 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 1988

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale