1846

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42 E dépôt - Evette

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42 E dépôt Evette

Cote/Cotes extrêmes

42 Ed 1 E 1 - 42 Ed 1 Z 2

Date

1793-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées en 1965.

Mots clés lieux

Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Evette (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio-télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Matrices des propriétés non bâties.

Cote/Cotes extrêmes

42 Ed 1 G 1-3

Date

1821-1846

1846

Cote/Cotes extrêmes

42 Ed 1 G 3

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