1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Team tout terrain 90 ; Amicale des bouilleurs de crus de Chaux ; Amicale des familles des membres des consuls et du personnel de la caisse de crédit mutuel de Danjoutin ; « Au cousoir » reliure et loisirs ; Jeunes et citoyens ; Action jeunesse du pays sous-vosgien ; Société coopérative de l'équipement du Territoire de Belfort ; Association femmes les BleuetsAssociation des locataires de l'AS de carreau ; Belfort communications médicales internationales (BCMI) ; Amicale du personnel du service de soins à domicile de Valdoie ; Rencontres loisirs ; Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels de Territoire de Belfort ; Spéléo club 90 ; Balise 90 Châtenois orientation ; Amicales des locataires du Tramway ;Ballon expansion ; Amicale des Tunisiens de France région Est (Belfort) ; Amicale des personnels de l'école nationale d'ingénieurs de Belfort ; Les ensembliers d'art contemporains et traditionnels ; Amicale des locataires du 1 rue Dorey ; Amicale de la pétanque delloise ; RMJ 81 ; Groupement de recherches mycicoles du Territoire de Belfort ; L'oasis de l'art ; Comité départemental de course orientation du Territoire de Belfort ; Néon production ; Associationdes fascia thérapeutes pulsologues de l'Est ; Vivre aux glacis , Il était une fois ; Show-Son ; Football club est 90 ; La troupe de l'oreiller ; Rue des entrepreneurs ; Association sportive de l'école publique de Vétrigne ; Association sportive de l'école publique d'Andelnans ; Association sportive scolaire de l'école publique de Froideval

Cote/Cotes extrêmes

1866W/11

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable