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1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des constructions et de l'entretien patrimonial (DCEP) - Pôle entretien et constructions

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Cote/Cotes extrêmes

1985W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

13,45 ml ml

99 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2021

Présentation du contenu

Site Marc Bloch : ancienne cité mixte lycée Courbet et collège Rimbaud. Collèges : travaux dans les collèges. Contrat collèges : marchés de travaux dans les collèges.

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Bâtiment

Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1985W/1

Date

1988-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable