Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales Circonscription. Foyer de l'enfance. Le Chênois, hospice public départemental. Crèche. Centres culturels. ADAPEI. Permanence sociale du Lycée d'enseignement Professionnel et Industriel (LEPI) de Bavilliers. Halte garderie de Offemont. Parc technologique de Belfort : travaux d'aménagements extérieurs.

Aide à la recherche

1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale du développement local - Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1500 W 1 - 21

Date

Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

5,50 ml. 21 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 26 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1500 W 15-16

Date

1984-1990

Cote/Cotes extrêmes

1500 W 16

Date

1987-1989