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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
55 paroisses, toutes catholiques
Législation appliquée aux registres de catholicité du Territoire de Belfort
La législation ecclésiastique impose la tenue des registres
La législation royale veille à la régularité des enregistrements sans réussir, en Alsace, à la contrôler.
L'évêque de Bâle impose l'exemplaire double (1773)
L'archevêque de Besançon introduit le français dans la rédaction des actes (1787)
L'autorité civile assume enfin le contrôle des registres et le dépôt d'un double (1788)
L'Etat institut l'état civil
Histoire de la conservation
Jusqu'en en 1979 les registres paroissiaux étaient restés dispersés dans les communes chefs-lieux de paroisse, à la mairie ou au presbytère, voire chez des particuliers. Mais, cette année là, la Direction des Archives de France ayant autorisé la Société généalogique de Salt Lake City (Mormons d'Amérique) à poursuivre dans le Territoire de Belfort sa vaste entreprise de microfilmage leur regroupement aux Archives départementales a commencé.
La majorité d'entr'eux, déjà repérés par M. Philippe Dattler en 1975, l'ont été facilement. Mais il a fallu plusieurs années et une traque quasi policière, comme à Bourogne, ou des hasards heureux comme à Etueffont où le curé a découvert ses livres sous la paille d'une écurie désaffectée, pour rassembler tous ceux qui étaient connus à la fin du XIXe siècle (moins un volume de Faverois). Ce n'est pas à dire, néanmoins, que tous les registres nous soient parvenus depuis leur ouverture, dans la deuxième moitié du XVIe siècle . La guerre de Trente Ans a été particulièrement dévastatrice dans ce domaine et rares sont les registres antérieurs à son achèvement, c'est-à-dire à la décennie 1650-1660. La guerre de 1870 a causé elle aussi quelques pertes dans les villages de la périphérie de Belfort (Bavilliers, etc.).
Modalités d'entrées
Après l'achèvement du microfilmage entrepris par les Mormons, les communes ont eu la sagesse de laisser aux Archives départementales les registres paroissiaux elles en sont légalement propriétaires depuis 1792. Les lecteurs ont donc l'avantage de les y trouver tous, à l'exception de ceux de Belfort qui a son propre service d'archives, et de ceux de Morvillars, dont la mairie assure la conservation.
Conditions d'accès
Les registres paroissiaux sont, théoriquement, librement communicables, sur place aux Archives départementales de leur ressort. La seule restriction imposée provient de leur état de conservation. Or les registres du Territoire de Belfort sont particulièrement dégradés. Les originaux sont donc exclus de la consultation au profit de leur reproduction numérique réalisée d'après les microfilms.
Conditions d'utilisation
Les reproductions peuvent être obtenues par les internautes à partir de leur imprimante personnelle ou en salle de lecture en s'acquittant des frais. En cas de publication, il convient de se rapprocher des Archives départementales.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique des registres de catholicité dactylographié, dressé par Lucie Roux, conservateur, 1988.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres paroissiaux et l'état civil ont été microfilmés (2 Mi et 5 Mi) puis numérisés d'après les microfilms.
Documents en relation
Les généalogiques auront intérêt à donner de la chair à leur arbre généalogique en exploitant les minutes des notaires d'Ancien Régime, toutes conservées aux Archives départementales, ainsi que les registres des juridictions d'Ancien Régime (Série B).
Bibliographie
Structures ecclésiastique et laïque de la région de Belfort.
BRUCKNER, Albert. Regesta Alsatiae aevi Merovingici et Karolini, 196-928. 1 : Quellenband. Strasbourg - Zürich : P.H. Heitz, 1949. 569 p.
Complété dans l'exemplaire conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort (J 1389) par des notes manuscrites sur les autres diocèses alsaciens, ceux de Bâle et de Besançon notamment. Sur la composition et l'intérêt de ce registre, cf. Louis KAMMERER, « Le clergé d'Alsace sous l'Ancien Régime. Répertoires et sources », dans Archives de l'Eglise d'Alsace. Tome XLIII, 1984. p. 121-140.
CLOUZOT, Etienne. Pouillés des provinces de Besançon, de Tarentaise et de Vienne. Paris : Imprimerie Nationale, 1940. 2 vol. 778 p.
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil d'Etat et du Conseil souverain d'Alsace&/ par M. de Boug. Colmar : J.H. Decker, 1775. 2 vol. 876 p.
FIETIER, Roland. La région de Belfort à la fin du Moyen-Age. Etude des institutions et des aspects économiques et sociaux. D.E.S. Besançon, s.d., v. 1960. 424 p. dact.
GRANDIDIER, P.A. Registrum episcopatus et dioecesis Argentinensis&Strasbourg : Leroux, 1778.
[HORRER]. Dictionnaire géographique, historique et politique de l'Alsace. Tome 1 (seul paru). Strasbourg : Levrault, 1787. XVI-383 p.
KAMMERER, Louis. Répertoire du clergé d'Alsace sous l'Ancien Régime (1648-1792). Répertoire alphabétique. Strasbourg, 1983, XVIII. 396 p. dact.
KAMMERER, Louis. Répertoire du clergé d'Alsace sous l'Ancien Régime (1648-1792). Liste des curés, vicaires et chapelains par paroisse : Haut-Rhin. Strasbourg, 1985, XXV. 108 p. dact.
SCHAEDELIN, Félix. Répertoire des titres féodaux concernant les localités du Territoire de Belfort de 1274 à 1648. S.l. : s.n., s.d. 99 p.
TROUILLAT, J. Monuments de l'histoire de l'ancien évêché de Bâle recueillis et publiés&Porrentruy : Victor Michel, 1852. 4 vol. 712 p., 808 p., 936 p., 948 p.
VIELLARD, Léon. Documents et mémoire pour servir à l'histoire du Territoire de Belfort. Besançon : P. Jacquin, 1884. 548 p.
Contexte historique d'Ancien Régime. Alsace, Franche-Comté, Territoire de Belfort
Encyclopédie de l'Alsace. Strasbourg : Ed. Publitotal, 1982-1986. 12 vol.
Histoire de l'Alsace / publiée sous la direction de Philippe Dollinger. Toulouse : Privat, 1970. 526 p.
HOFFMANN, Charles. L'Alsace au XVIIIe siècle au point de vue historique, judiciaire&4 vol. XVI-746 p., 576 p., 540 p., 592 p.
HOFFMANN, Charles. La Haute Alsace durant l'administration provinciale. Tome 1-2. Le Conseil souverain, 1787-1788. Colmar : H. Hüffel, 1906-1910. 224 p.
HOFFMANN, Charles. La Haute Alsace durant l'administration provinciale. Tome 3. Les Etats généraux. Colmar : H. Hüffel, 1906-1910. p. 225-299.
HOFFMANN, Charles. La Haute Alsace durant l'administration provinciale. Tome 4. Les troubles de 1789. Colmar : H. Hüffel, 1906-1910. 137 p.
HOFFMANN, Charles. La Haute Alsace durant l'administration provinciale. Tome 5. Les villes impériales en 1789. Colmar : H. Hüffel, 1906-1910. 152 p.
HOFFMANN, Charles. La Haute Alsace durant l'administration provinciale. Tome 6. La suppression de l'administration provinciale. Colmar : H. Hüffel, 1906-1910. 186 p.
LIVET, Georges. L'intendance d'Alsace sous Louis XIV : 1648-1715. Strasbourg Paris : Le Roux, 1956. 1086 p.
SCHAEDELIN, Félix. L'Emigration révolutionnaire du Haut-Rhin. Colmar : P. Hartmann, 1937-1946. 3 vol. 96 p., 160 p., 184 p.
Histoire de la Franche-Comté / publiée sous la direction de Roland Fiétier. Toulouse : Privat, 1977. 498 p.
THIEBAUD, Jean-Marie. Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Lons-le-Saunier : Ed. Marque-Maillard, 1981, 2 vol. 225 p., 409 p
BARADEL, Yvette. Belfort au XVIIIe siècle. Belfort : Société Belfortaine d'Emulation, 1983. 281 p.
DATTLER, Philippe. Le Comté de Belfort : 1659-1791. Etude d'une seigneurie, son fonctionnement, ses hommes, ses revenus. Thèse de 3e cycle. Besançon, 1984. 4 vol. 825 p.
FELTIN-DANIEL, Chantal. La vie économique et sociale dans la seigneurie de Delle sous l'administration des Mazarin, 1658-1789. Thèse de l'Ecole des Chartes, 1959. 337 p. dact.
INSEE. Service régional de Franche-Comté. Populations communales du Territoire de Belfort 1801-1975. Besançon, 1979. 40 p.
JOACHIM, Jules. « La crise religieuse à Belfort pendant la Révolution : 1789-1802 » extrait du Bulletin de la Société Belfortaine d'Emulation, n° 60, 1956-1957.
VARRY, Dominique. « Une seigneurie du pays belfortain, la paroisse de Phaffans au XVIIIe siècle », dans Bulletin de la Société Belfortaine d'Emulation, n° 76, 1984.
Etudes dérivées de l'exploitation des registres paroissiaux
BONNAUD-DELAMARE, Roger. L'immigration helvétique dans les principautés de Murbach et de Lure après la guerre de Trente Ans : 1649-1715. Paris : Les Belles Lettres, 1966. 377 p.
BOUTRY, G. , Liste des Belfortains figurant dans les registres paroissiaux de Huningue au XVIIIe siècle, 1977-1978, 3 pages dactylographiées.
COINTET, Noël de. La famille de Cointet de Filain, 1400-1950. Essai historique : Franche-Comté, Alsace, Bourgogne. 541 p. : ill.
DURR, Michel. Fiches de famille des quatre couples sélectionnés dans le Territoire de Belfort pour l'enquête sur les 3000 familles du professeur Dupäquier : Trabach-Belot, Travers-Hantzbergue, Travers-Colin, Travers-Delemont. 1983.
GANTER, André. « Etat des sujets de la seigeurie de Rougemont et de la paroisse de Phaffans en 1751 » in Bergha, n° 17, p. 289-295.
Concerne Rougemont, Felon, Leval, Petite Fontaine, Romagny, Saint-Germain, Phaffans, Menoncourt et Bessoncourt.
KLEE, François. Esquisse d'une table généalogique de la famille Haas-Meyer : 1617, Guebwiller (Alsace). Strasbourg, 1963.
ROBIN, Philippe. Reconstruction des familles demeurant, originaires ou de passage à Croix d'après les registres paroissiaux : familles représentatives de la paroisse de Croix au XVIIIe siècle. 3 vol. dact. non paginés
ROBIN, Philippe. Reconstitution des familles demeurant, originaires ou de passage à Lebetain, Saint-Dizier-l'Evêque, Val de Saint-Dizier d'après les registres paroissiaux. 6 vol. dact. non paginés.
SERRE, Nicole. Dépouillement des registres paroissiaux d'Auxelles-Bas, 1727-an XII. Tome 1. Tables alphabétiques des époux et épouses. 1986. 1 vol dact.
SERRE, Nicole. Dépouillement des registres paroissiaux d'Auxelles-Bas, 1727-an XII. Tome 2-3. Tables chronologiques des naissances et décès. 1986. 1 vol dact.
SERRE, Nicole. Dépouillement des registres paroissiaux d'Auxelles-Bas, 1727-an XII. Tome 4. Listes diverses (métiers, noms de lieux et de personnes). 1986. 1 vol dact.
ZUTTER, Jean de. La population des communautés de Rougemont, Leval, Romagny et Saint-Nicolas au XVIIIe siècle : 1688-1793. S.l. : s.n., s.d. 46 f.
Depuis 1991, l'association Lisa90 (lecture et informatisation des sources d'archives) effectue des dépouillements des registres paroissiaux et d'état civil qui ont permis la constitution d'une base de données patronymique.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Biographie ou Histoire
Avant 1663, Châtenois et Bermont se partagent le curé durant une période indéterminée, les actes des deux paroisses sont confondus avant 1647.
La paroisse est attestée dès 1098.
La paroisse comprend Banvillars
A l'origine la communauté de Banvillars fait partie de la paroisse de Brevilliers (70) mais dès 1590, elle en est détachée au profit de Châtenois. Un desservant est nommé en 1731 à Banvillars et y tient des registres paroissiaux à part.
, Bermont, Botans, Châtenois, Dorans, Trétudans, et Vourvenans.
Quelques catholiques des villages protestants de Brognard, Dampierre et Nommay dans le département du Doubs. Les villages de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans, Vourvenans sont rattachés à Châtenois-les-Forges jusqu'en 1647
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
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