1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1818W1-53

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

7,50 ml, 53 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport ferroviaire, canal du Rhône au Rhin.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1818W/40-1818W/52

Date

2001-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Dossier d'utilité publique. - Demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau du passage de la piste au droit de la propriété "Simonnet" (2005). Consultation de géomètres et commande (2005). Dossier d'enquête publique. - Sous dossier n°1, déclaration d'utilité publique : notice explicative (2006), annexe 1 : étude de faisabilité (2003), annexe 2 : étude de projet (2004), annexe 3 : étude d'impact (2005), annexe 4 : délibération du Conseil général (2005), annexe 5 : plan du projet définitif (2006), annexe 6 : avis sur l'enquête "Loi sur l'eau" organisée du 28/11/2005 au 15/12/2005 (2005). Sous dossier n°2, enquête parcellaire relative aux communes de Botans, Andelnans, Danjoutin et Sévenans : note introductive, dossier parcellaire, dossier hypothécaire, plans parcellaires (2005). Sous dossier n°3, mise en compatibilité des POS et PLU : POS d'Andelnans, Botans et Sévenans (2005).

Cote/Cotes extrêmes

1818W/43

Date

2003-2006

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation