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47 E dépôt - Fontaine

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Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

Délibération du conseil municipal pour le supplément de traitement au desservant (1830) ; dons et subventions à la fabrique de l’église (1848-1860) ; budgets de la fabrique (1855-1879), comptes de la fabrique (1892-1900) ; fabrique de l’église : correspondance diverse (1881-1901).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 3 P 1

Date

1830-1901

Présentation du contenu

            Les budgets de la fabrique sont lacunaires.