1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 100-101

Date

1986-1991

Première tranche : plan, bordereau de liquidation, demande de permis de construire, compte-rendu, marché société alsacienne de constructions industrielles (SACI), réception des travaux, assurance des bâtiments, procès-verbaux de ré&unions de chantier, exécutif, courrier, cahier des charges pour consultation des entreprises, proposition SACI, documents fournisseurs (1986-1987). Préfabriqués : marchés, devis, déclarations, délibérations, demande de permis de construire (1990-1991)

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 100

Date

1986-1991