Première tranche : plan, bordereau de liquidation, demande de permis de construire, compte-rendu, marché société alsacienne de constructions industrielles (SACI), réception des travaux, assurance des bâtiments, procès-verbaux de ré&unions de chantier, exécutif, courrier, cahier des charges pour consultation des entreprises, proposition SACI, documents fournisseurs (1986-1987). Préfabriqués : marchés, devis, déclarations, délibérations, demande de permis de construire (1990-1991)

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1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction du développement local - Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 100-101

Date

1986-1991

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 100

Date

1986-1991