Gestion administrative. - Subventions aux associations : correspondance, certificats, demandes de subvention, avis de la commission permanente, plan, procès-verbaux, convention, fascicule, presse, rapports. Station de jaugeage de la Savoureuse.

Aide à la recherche

2026 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'environnement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2026W

Date

1982-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6 ml

50 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction de l'Environnement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/08/2022

Présentation du contenu

Gestion administrative, politique agricole, gestion des déchets, des routes et de l'eau.

Cote/Cotes extrêmes

2026W/45

Date

1996-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Non communicable (Risque de moisissures)