Plan Sommaire d’Urbanisme (P.S.U.), étude préalable : instructions, rapport justificatif, arrêté municipal, plan.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE T Urbanisme, logement, construction

1 T Urbanisme

Plan Sommaire d’Urbanisme (P.S.U.), étude préalable : instructions, rapport justificatif, arrêté municipal, plan.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 1 T 1

Date

1968-1969

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