12 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président.

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Cote/Cotes extrêmes

12 W 1-40

Date

1958-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,70 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement de juin 1970.

Français.

Médailles du travail : procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

12 W 26

Date

1960