1838 W - Département du Territoire de Belfort. Archives départementales.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1838W

Date

1823-2015

Importance matérielle

2,15 ml, 18 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/02/2016

Présentation du contenu

Versement des archives du secrétariat.

Cote/Cotes extrêmes

1838W/18

Date

1823-1990

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Liste alphabétique des communes du Territoire Belfort avec indication de leur changement de nom et des circonscriptions administratives dont elles ont dépendu.

Cote/Cotes extrêmes

1838W/18

Date

1983

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation