1280 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

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Cote/Cotes extrêmes

1280 W 1-17

Date

1944-1989

Importance matérielle

17 articles - 1,90 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
Service aménagement foncier et rural

Modalités d'entrées

Versement du 16 novembre 1995

Cote/Cotes extrêmes

1280 W 1-17

Date

1944-1989

Intercommunalité de Bermont-Botans-Dorans

Cote/Cotes extrêmes

1280 W 8

Date

1981-1983