36 E dépôt Eguenigue

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Cote/Cotes extrêmes

36 Ed CC1 - 36 Ed 1 R 2

Date

1760-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,50 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1988, 1989 et 2006

 Elections municipales : procès-verbaux des opérations, élection des maires et adjoints, procès-verbaux d’installation, listes d’émargement.

Cote/Cotes extrêmes

36 Ed 1 K 8

Date

1900-1953

Présentation du contenu

            Lacunaire.