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2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2055W

Date

1967-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

1,78 ml

10 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2025

Présentation du contenu

Accords d'entreprise

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail

Cote/Cotes extrêmes

2055W/1-2055W/10

Date

1967-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2015

Receveur Jean, Reflet CLE Enmain, Philippe Regnier Atelier, Reibel Hubert, R.E.M, Renaud Salaisons EURL, Reuter Phillipe, Rigenbach Michel, Ribstein Gilles Dr, RKF, Robinet SARL, Robotec Industries SAS, Rodrigues Père & Fils, Maitre Angelini Rollin, Rognon et Associés, Rollin Jean-Phillipe, Romiti Daniel, Rosse Jean-Pierre, Rosse Olivier, Roussel Robert Sylvie Dr, Salon Jacky, Salome SARL, Salomon Menuiserie EURL, Saner, Sani Chauf Pascal, Le Savoir Vert, Exia SASU, EMPP, SBE, Sawaco, Schad Jean-Pierre, Scherr Christophe SARL, Schnoebelen Christian, Schraag, Schwertz Guy, Schwalm Daniel, Société Delloise Industrielle, Seiler SARL, Sebat, Sempat, Serrib, Serzian Pharmacie, SF 2A BB Hotel, SFME, SIAB, Siffermann, SMC Simon Guilloz, Société Générale de Droguerie, Sodebrac, Sodef Sarl, Sodece SARL, Sofigec Sarl, Sofel SAS, Sofigec Audit, Sol Service Distribution, Somiram SAS, Somma François, Sonet Laboratoire SARL et SOMP SAS.

Cote/Cotes extrêmes

2055W/8

Date

1967-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2014