Enregistrement et domaines : reçu du receveur (an XII), réclamation au maire (1807).

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5 E dépôt - Auxelles-Bas

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5 E dépôt - Auxelles-Bas

Cote/Cotes extrêmes

5 Ed BB 1 - 5 Ed 1 Z 2

Date

1680-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975

Mots clés lieux

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1790-1883

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., poids et mesures

Date

1791-1854

3 G Relations de la commune avec les administrations financières

Date

1803-1807

Enregistrement et domaines : reçu du receveur (an XII), réclamation au maire (1807).

Cote/Cotes extrêmes

5 Ed 3 G 1

Date

An XII-1807

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