1838 W - Département du Territoire de Belfort. Archives départementales.

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Cote/Cotes extrêmes

1838W

Date

1823-2015

Importance matérielle

2,15 ml, 18 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/02/2016

Présentation du contenu

Versement des archives du secrétariat.

Cote/Cotes extrêmes

1838W/1-1838W/11

Date

1951-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1838W/4-1838W/7

Date

1970-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Agriculture : Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture (DDEA), Office National des Forêts (ONF), Office National Interprofessionnel des Céréales (ONIC). Architecture et patrimoine : Service Départemental de l'Architecture et du Patrimoine (SDAP) devenu Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine (STAP). Enregistrement et domaines. Trésor public devenu Direction départementale des finances publiques. Jeunesse et sports. Tribunal de commerce. Tribunal d'Instance (TI). Tribunal de Grande Instance (TGI). Commissariat de police. Direction Départementale de l'Equipement (DDE) devenue Direction Départementale des Territoires (DDT). Renseignements généraux (RG) devenus Service Départemental de l'Information Générale (SDIG). Institution Les Eparses.

Cote/Cotes extrêmes

1838W/6

Date

1970-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation