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1748 W - Préfecture, Bureau de l'Aménagement du Territoire et des Grands projets

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Cote/Cotes extrêmes

1748W1-20

Date

1983-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

20 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/09/2013

Présentation du contenu

Chambre des métiers

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire

Cote/Cotes extrêmes

1748W/1-1748W/20

Date

1983-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Budgets ; Assemblées générales ; Dotation globale d'équipement (DGE) pour les communes.

Cote/Cotes extrêmes

1748W/13

Date

1983-2005

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation