1863 W - Conseil départemental, service des routes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/1-1863W/35

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune d'Essert : - Aménagement du carrefour RN19/CD16 : marché (1979) - Chaussée-assainissement eau potable : dossier d'exécution (1983) - CD 47, Construction de murs de soutènement : marché (1985) - Construction des réseaux gaz, éclairage et PTT : marché, dossier d'exécution (1983)

Cote/Cotes extrêmes

1863/W/12

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable