Hangar pour la pompe à incendie : acceptation du don d’un terrain pour l’emplacement du bâtiment.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département

1 M Edifices et monuments communaux

Hangar pour la pompe à incendie : acceptation du don d’un terrain pour l’emplacement du bâtiment.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 1 M 21

Date

1823

Présentation du contenu

Un plan de ce local existe dans les archives de la commune de Saint-Germain déposées aux Archives départementales sous la cote 91 Ed 5 H 1.

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