3 M - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

3 M 1 - 165

Date

an VIII - 1939

Description physique

10,80 ml

Elections municipales complémentaires ; décès, démission de maires, adjoints et conseillers : dossiers par commune.

Cote/Cotes extrêmes

3 M 150

Date

1909-1914

Présentation du contenu

Concerne le commune d'Angeot, Argiésans, Bavilliers, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Boron, Botans, Bourogne, Brebotte, Charmois, Chavanatte, Courcelles, Cravanche, Cunelières, Danjoutin, Dorans, Essert, Fêche-l'Eglise, Fontaine, Lachapelle-sous-Chaux, Lacollonge, Lagrange, Lebetain, Lepuix-Gy, Menoncourt, Meroux, Méziré, Morvillars, Offemont, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Rechotte, Riervescemont, Roppe, Thiancourt, Vézelois.