1348 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1348 W 1-15

Date

1989 - 1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15 articles - 1,60 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème direction 2ème bureau

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 1998

Cote/Cotes extrêmes

1348 W 1-15

Ministère de l’agriculture et de la forêt, production forestière, hydraulique agricole : actions de développement, programme.

Cote/Cotes extrêmes

1348 W 5

Date

1991