Permis de construire.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1205 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

1205 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Cote/Cotes extrêmes

1205 W 1-10

Date

1972-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

10 articles - 1,20 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service C.I.G

Modalités d'entrées

Versement du 29 janvier 1993

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement