1758 W 1 à [x]
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Présentation du contenu
Les Archives départementales du Territoire-de-Belfort conserve dans la sous-série 1758 W des images numériques réalisées dans le cadre de reportages photographiques initiés par le service.
Accroissements
Fonds ouvert.
Conditions d'accès
Communicable (consultable en salle de lecture uniquement.)
Conditions d'utilisation
- règlement général de réutilisation des données publiques arrêté par le Conseil Départemental du Territoire-de-Belfort.
- "droits réservés" : droits moral et droits patrimoniaux de l'auteur sur les images numériques, oeuvres d'art ou architecturales reproduites, etc. (photographe, architecte, peintre, sculpteur, etc.), droit à l'image.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Autres données descriptives
Photographe : Olivier Billot.