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47 E dépôt - Fontaine

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Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

Projet de construction d’un réservoir pour l’irrigation de terrains avec devis (1840) ; d’un aqueduc : rapport de l’agent-voyer cantonal, demande au préfet, procès-verbal d’information, certificat de publication (1860) ; projet de creusement d’une rigole d’irrigation : rapport de l’agent-voyer cantonal, demande au préfet (1860) ; règlement d’eau (1862-1863) ; projet de nivellement et de mise en valeur d’un terrain communal et irrigation : demande de construction d’une vanne pour le « moulin de Foussemagne «  (1929).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 6 O 1

Date

1840-1929

Présentation du contenu

Contient un plan du réservoir et un plan du nivellement.