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47 E dépôt - Fontaine

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Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Projet de construction d’un réservoir pour l’irrigation de terrains avec devis (1840) ; d’un aqueduc : rapport de l’agent-voyer cantonal, demande au préfet, procès-verbal d’information, certificat de publication (1860) ; projet de creusement d’une rigole d’irrigation : rapport de l’agent-voyer cantonal, demande au préfet (1860) ; règlement d’eau (1862-1863) ; projet de nivellement et de mise en valeur d’un terrain communal et irrigation : demande de construction d’une vanne pour le « moulin de Foussemagne «  (1929).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 6 O 1

Date

1840-1929

Présentation du contenu

Contient un plan du réservoir et un plan du nivellement.