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47 E dépôt Fontaine
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE O Services techniques et travaux
6 O Navigation et régime des eaux
Projet de construction d’un réservoir pour l’irrigation de terrains avec devis (1840) ; d’un aqueduc : rapport de l’agent-voyer cantonal, demande au préfet, procès-verbal d’information, certificat de publication (1860) ; projet de creusement d’une rigole d’irrigation : rapport de l’agent-voyer cantonal, demande au préfet (1860) ; règlement d’eau (1862-1863) ; projet de nivellement et de mise en valeur d’un terrain communal et irrigation : demande de construction d’une vanne pour le « moulin de Foussemagne « (1929).
Contient un plan du réservoir et un plan du nivellement.