Albums photographiques.

NC Incommunicabilité matérielle

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.

Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

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Album photographique provenant d'un ensemble de souvenirs du général Victor Comte (1825-1889), vendu aux enchères le 02/03/2023 par "L'Hôtel des ventes Drouot" sous le n°225 (Grenoble, vente online, Sadde - Hôtel des ventes de Dijon).

Entrée par voie extraordinaire en date du 6 février 2024, enregistrée sous le n°2024/874, achat du 25/01/2024 à monsieur Orso Bonnet di Pasquale.

Les clichés photographiques présentent essentiellement des portraits de militaires du 42e régiment d'infanterie de ligne.

Composition de l'album

52 pages.
156 emplacements.
99 tirages photographiques.
1 à 4 tirages photographiques par page recto/verso, différents formats d'emplacement.
12 emplacements renseignés de la page 29 à 33 (n°73, 75-79, 82-85, 87-88), mentionnant selon l'identité : grade, disparition, mort, blessures ; absence de tirage photographique.
45 emplacements vacants.

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Reproduction et réutilisation

Le Département du Territoire de Belfort et sa Direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété intellectuelle attachés aux documents composant cette collection.

Les documents ont été produits entre environ 1850 et 1889. La plupart portent, au recto ou au verso, la marque du photographe, identifié comme l'auteur de la prise de vue. À ce titre, ces documents constituent des œuvres photographiques, protégées comme œuvres de l'esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les droits patrimoniaux attachés à ces œuvres, d'une durée de soixante-dix (70) ans à compter du décès de l'auteur, sont aujourd'hui échus, compte tenu de l'ancienneté des documents et de la période de leur production. Les documents relèvent donc du domaine public.

Ils peuvent, à ce titre, être librement reproduits, diffusés et réutilisés, sous réserve du respect des dispositions relatives au droit moral.

ATTENTION Droit moral

Même en l'absence de titulaire identifiable, le droit moral, perpétuel, inaliénable et imprescriptible, demeure applicable et implique le respect de l'intégrité des documents, l'absence de dénaturation de leur contenu et la mention de la provenance des documents (Archives départementales du Territoire de Belfort, [cote]) lors de toute reproduction, diffusion ou réutilisation.

Vous avez un doute ? Une information à signaler ?

Pour toute question relative au statut juridique d'un document ou pour signaler un auteur ou un ayant droit identifié, vous pouvez contacter les Archives départementales du Territoire de Belfort :

- Par correspondance

  Archives départementales du Territoire de Belfort

  4 rue de l'Ancien Théâtre

  90000 Belfort

- Depuis le portail internet

   https://archives.territoiredebelfort.fr/page/contactez-nous

 - En salle de lecture :

   Demander l'archiviste chargé des fonds figurés.

Ne pas sortir les documents des capsules de protection, seul les archivistes qualifiés à cette opération sont autorisés à le faire.

Reliure

• Maroquin brun sur ais de bois.
• Baguettes de laiton rapportées sur chasses de gouttière, de tête et de queue.
• Deux fermoires en laiton en gouttière.
• Premier plat orné d'une plaque en cuir repoussé en forme de blason frappé en lettres d'or du titre  : "42.E REGIMENT DE LIGNE".
• Dos à 5 nerfs.
• Absence de tranchefile.
• Tranche de gouttière, de tête et de queue dorée.
• Fabricant : Maison Vallée (176, rue de Rivoli, Paris).