Nominations des maires et adjoints : circulaires du préfet, procès-verbaux d’installation des adjoints (1831-1900) ; nominations des délégués pour la révision des listes électorales (1886-1897) ; tableau des conseillers municipaux (1888-1900, 1935) ; commissions municipales : listes des conseillers (1935).

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Nominations des maires et adjoints : circulaires du préfet, procès-verbaux d’installation des adjoints (1831-1900) ; nominations des délégués pour la révision des listes électorales (1886-1897) ; tableau des conseillers municipaux (1888-1900, 1935) ; commissions municipales : listes des conseillers (1935).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 1 K 5

Date

1831-1935

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