301 E dépôt 1 W - SIVU du Sundgau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

301 ED 1 W 1 - 301 ED 1 W 2

Date

1938-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,15 ml

Origine

Syndicat intercommunal à vocation unique du Sundgau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : depot

Date d'entrée : 25/11/2016

Dossiers de construction du réseau d'eau potable. - Règlement du service des eaux (1959), modèle de règlement (1988), dossier général (1938-1952). Lepuix-Neuf : correspondance, copie du plan du réservoir, plan de l'alimentation en eau potable, plan d'occupation des sols (1946-1987). Chavanatte : carte communale (1988) et plan du réseau d'eau potable (s.d.). Chavannes-les-Grands : plan du réseau d'eau potable (1989). Suarce : plan général, plans parcellaires du réseau de distribution, correspondance (1952-1988).

Cote/Cotes extrêmes

301ED/1/W/1

Date

1938-1989

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable