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1919 W - Direction départementale des finances publiques du Territoire de Belfort (DDFiP) - Cadastre

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Cote/Cotes extrêmes

1919W1-12

Date

1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,05 ml, 12 article(s)

Origine

Direction générale des Finances publiques - Cadastre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2018

Présentation du contenu

Plans cadastraux liés au recensement de 1968.

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des finances publiques

Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-1919W/12

Date

1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plan cadastral quartier des Vosges, hôpital civil, Bld Anatole France, quartier des usines et les Forges, commune de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1919W/8

Date

1968

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable