Autres listes : listes d’électeurs (1847) ; électeurs militaires (1849-1850) ; électeurs patentés : élection des membres du tribunal de commerce [après 1849] ; tableau du nombre d’électeurs classés par catégories (1850) ; liste générale du jury (1844, 1847, 1848).

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt - Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Autres listes : listes d’électeurs (1847) ; électeurs militaires (1849-1850) ; électeurs patentés : élection des membres du tribunal de commerce [après 1849] ; tableau du nombre d’électeurs classés par catégories (1850) ; liste générale du jury (1844, 1847, 1848).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 1 K 3

Date

1844-1850

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