Commission d’admission à l’aide sociale de Belfort-campagne : convocations du maire avec liste des dossiers à examiner.

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

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58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988 et 1996.

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE Q Assistance et prévoyance

2 Q Œuvres charitables et institutions diverses d’aide sociale

Commission d’admission à l’aide sociale de Belfort-campagne : convocations du maire avec liste des dossiers à examiner.

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 2 Q 4

Date

1959-1968

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