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2046 W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Bourgogne Franche-Comté - Division Recensement et cartographie

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Cote/Cotes extrêmes

2046W

Date

2012-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,50 ml

25 article(s)

Origine

I.N.S.E.E. direction régionale - division Recensement et cartographie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2025

Présentation du contenu

Recensement de la population : dossier de fond (2012-2014), dossiers des communes de l'échantillon géographique permanent EGP (Delle 2014, Giromagny 2014 et Réchésy 2012).

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

société, population

Mots clés collectivités

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale (Bourgogne-Franche-Comté)

Cote/Cotes extrêmes

2046W/18-25

Date

2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2014

District 014 - rangs d'adresses 072 à 096. District 015 - communautés. District 015 - rangs d'adresses 001 à 073.

Cote/Cotes extrêmes

2046W/20

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2014