Elections au Conseil général et d’arrondissement : liste d’émargement, procès-verbaux des opérations (1851-1925), procès-verbaux des votes de la commune (1964).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Déplier tous les niveaux

58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988 et 1996.

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Elections au Conseil général et d’arrondissement : liste d’émargement, procès-verbaux des opérations (1851-1925), procès-verbaux des votes de la commune (1964).

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 1 K 20

Date

1851-1964

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.