Curage des ruisseaux.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux

3 N Exploitation des eaux par la commune

Curage des ruisseaux.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 3 N 1

Date

1852, 1885

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