Participation aux dépenses de fonctionnement.

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1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'éducation et de la culture.

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1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'éducation et de la culture.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 1 - 1486 W 97

Date

1962-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 1er juin 2006.

Mots clés matières

éducation et sciences, enseignement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Education, culture, sport et vie associative

Enseignement secondaire, collèges. Participation aux dépenses de fonctionnement et d'investissement.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 66 - 1486 W 69

Date

1967-1992

Participation des communes : titres de recette, notification d'attribution de crédits, effectifs des élèves, tableaux des potentiels fiscaux des communes et syndicats de gestion.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 66 - 1486 W 68

Date

1986-1992

Participation aux dépenses de fonctionnement.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 66

Date

1988-1991

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