Bureau de bienfaisance de Beaucourt, création : décret, arrêtés, délibérations, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1939). Traitement du receveur : délibérations, arrêté (1939). Budgets (1911-1940).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Déplier tous les niveaux

2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Cote/Cotes extrêmes

2 X 1 - 70

Date

1802-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4 ml.

Mots clés matières

protection sociale, société

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

Bureau de bienfaisance de Beaucourt, création : décret, arrêtés, délibérations, correspondance (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1913-1939). Traitement du receveur : délibérations, arrêté (1939). Budgets (1911-1940).

Cote/Cotes extrêmes

2 X 10

Date

1911-1940

Mots clés lieux

Beaucourt (Territoire de Belfort, France)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.