36 E dépôt Eguenigue

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Cote/Cotes extrêmes

36 Ed CC1 - 36 Ed 1 R 2

Date

1760-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,50 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1988, 1989 et 2006

Mutuelles agricoles contre l’incendie : caisse départementale de réassurance des mutuelles agricoles contre l’incendie du Territoire de Belfort, mutuelles agricoles d’incendie de l’Est : statuts, polices, listes des souscripteurs.

Cote/Cotes extrêmes

36 Ed 3 F 2

Date

1914-1933