36 E dépôt - Eguenigue

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Cote/Cotes extrêmes

36 Ed CC1 - 36 Ed 1 R 2

Date

1760-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,50 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1988, 1989 et 2006

Chasse : adjudication des baux (1850-1957), décision portant constitution de la réserve de chasse communale (1974), affichette concernant des rapaces [1965].

Cote/Cotes extrêmes

36 Ed 2 N 7

Date

1850-1974

Présentation du contenu

            Lacunaire.